Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

réunion interministérielle

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I/Grands programmes industriels

Cote : 20060391/1-20060391/6

Période : 1986 - 1996

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1986-1996)
1/ Recherches dans le domaine de l'Agroalimentaire

Cote : 20060391/1-20060391/2

Période : 1986 - 1996

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1986-1996)
a/ Généralités | . Usine Ultra-propre (UUP) agroalimentaire | Grand programme ultra propre, genèse : notes, correspondance. (1989-1990). Réu...

Cote : 20060391/1

Période : 1989 - 1995

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1986-1996)
b/ Fonctionnement

Cote : 20060391/1-20060391/2

Période : 1986 - 1996

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1986-1996)
Sans titre

Cote : 20060391/1

Période : 1986 - 1996

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1986-1996)
Comité de pilotage Ultra propre nutrition industrie recherche (UNIR), réunions : convocations, ordre du jour, listes de présence, notes, doc...

Cote : Liasse 2

Période : 1986 - 1996

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1986-1996)
Réunions de visas : note de présentation, notes, correspondance, fiche récapitulative, dossier par programme. (1991-1992).

Cote : Liasse 3

Période : 1986 - 1996

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1986-1996)
UNIR et Crédit d'impôt recherche (CIR), demande d'agrément : correspondance. (1992). Programme de recherche relatif au conditionnement et dé...

Cote : 20060391/2

Période : 1989 - 1995

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1986-1996)
c/ Colloques et salons | Groupe français de Rhéologie, colloque annuel 21-22 novembre 1989 : programme, liste des participants, correspondan...

Cote : 20060391/2

Période : 1986 - 1996

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1986-1996)
2/ Recherches dans le domaine des Biotechnologies

Cote : 20060391/2-20060391/5

Période : 1986 - 1996

Fonds : Recherche ; Recherche et technologie (1986-1996)

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