organisation administrative
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Cote : 1128 W 34Période : 1975 - 1985Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
…Organisation administrative.…
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Cote : 1514 W 6Période : 1951 - 1986Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
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Cote : 2 ETP 149-316Période : 1890 - 1988Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
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Cote : 1485 W 24Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Dossier sur la population, l’organisation administrative du temps de guerre, le contrôle du ravitaillement en temps de guerre.…
…Dossier sur la population, l’organisation administrative du temps de guerre, le contrôle du ravitaillement en temps de guerre.…
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Période : 1800 - 1942Extrait de la notice :
…Législation, instructions ministérielles, règlements et organisation administrative des services…
…Législation, instructions ministérielles, règlements et organisation administrative des services…
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Cote : 6 P 24Période : 1871 - 1883Extrait de la notice :
…Organisation administrative, ouverture des bureaux au public, dégâts aux lignes par malveillance : correspondance.…
…Organisation administrative, ouverture des bureaux au public, dégâts aux lignes par malveillance : correspondance.…
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Cote : 1 N 18Période : 1901 - 1902Extrait de la notice :
…Deuxième session ordinaire de 1901 (application du décret du 27 juin 1901 sur l’organisation administrative du Territoire de Belfort). 1901-1906.…
…Deuxième session ordinaire de 1901 (application du décret du 27 juin 1901 sur l’organisation administrative du Territoire de Belfort). 1901-1906.…
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Cote : 2689WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…. ; 17-25 : Statistiques techniques, rapports annuels, tableaux de bord. 1946-1989 ; 31-32 : Organisation administrative des MDPA. 1959-1998. ; 63-83 :…
…. ; 17-25 : Statistiques techniques, rapports annuels, tableaux de bord. 1946-1989 ; 31-32 : Organisation administrative des MDPA. 1959-1998. ; 63-83 :…