Menu

organisation administrative

13 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • 2249W. Maternité de Bénouville (anonymisé)
    Cote : 2249W/1-2249W/705
    Période : 1928 - 1995
    Extrait de la notice :

    …Le fonds de la maternité de Bénouville concerne à la fois l'organisation administrative de l'établissement…

  • Sous-série 4T - archives des écoles communales
    Cote : 4T/1- 4T/362
    Période : 1819 - 1982
    Extrait de la notice :

    …typologies très variées qui mettent en relief la nature de l'enseignement primaire et son organisation administrative…

  • 3332W - Université de Caen Normandie
    Cote : 3332W/1-3332W/107
    Période : 1949 - 2011
    Extrait de la notice :

    …Maison de la Recherche en Sciences Humaines (MRSH) Construction MRSH : projet, organisation administrative…

  • 011. Justice (série U)
    Extrait de la notice :

    …Depuis l'an VIII jusqu'en 1926, l'organisation judiciaire a été exactement parallèle à l'organisation administrative…

  • 1290 W - Rectorat de l'Académie de Dijon
    Cote : 1290 W 1-25
    Période : 1960 - 1982
    Extrait de la notice :

    …Métrologie Microbiologie Microbiologie et immunologie générales Musique/dictée musicale Organisation administrative…

  • Répertoire méthodique 8M
    Cote : 20 M art. 30-985 ; M 14 I a art. 1 ; M 14 I b ; M 14 II a art. 1-19 ; M 14 II b art. 1-10 ; M 14 II c art. 1-2 ; M 14 III a art. 1-7 ; M 14 III b art. 1 ; M 14 III c art. 1 ; M 14 III d art. 1-2 ; M 14 III e art. 1-85 ; M 14 III f art. 1-9 ; M 14 III g art
    Période : 1797 - 1955
    Extrait de la notice :

    …Ils ont trait à son organisation administrative : règlements, personnel, examens et concours.…

  • FRAD001_6_R
    Extrait de la notice :

    …Quelques modifications sont apportées dans le cadre de l’organisation administrative des corps :  …

    …souligner aux maires l’intérêt d’un tel service et insiste tout particulièrement sur la bonne organisation administrative…

    …Quelques modifications sont apportées dans le cadre de l’organisation administrative des corps :  …

  • FRAD001_3_R
    Extrait de la notice :

    …Sur le contexte historique et l’organisation administrative de l’ONAC, on se reportera à l’instruction…

    …Sur le contexte historique et l’organisation administrative de l’ONAC, on se reportera à l’instruction…

  • FRAD001_5_R
    Extrait de la notice :

    …supprime les lieutenances et crée les arrondissements de gendarmerie, plus cohérents avec l’organisation administrative…

    …supprime les lieutenances et crée les arrondissements de gendarmerie, plus cohérents avec l’organisation administrative…

  • Administration générale des domaines et droits domaniaux.
    Cote : C 7558-11421
    Période : 1507 - 1824
    Extrait de la notice :

    …droits d'enregistrement à l'Administration des Domaines, qui se garda toutefois de modifier l'organisation administrative…

Liens