organisation administrative
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Cote : 9 FI 1 à 16, 18, 20 à 23Période : 1789 - 1962Extrait de la notice :
…Les cartes montrent à la fois l’organisation administrative (limite des districts puis des arrondissements…
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Cote : 3677W 1-3677W5Période : 1946 - 1986Extrait de la notice :
…Fonctionnement des services postaux et organisation administrative (1946-1986).…
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Cote : 1M 1-1M386Période : 1794 - 1940Extrait de la notice :
…Organisation administrative (1 M 105-109). Rapports généraux (1 M 110).…
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…Quelques modifications sont apportées dans le cadre de l’organisation administrative des corps : …
…souligner aux maires l’intérêt d’un tel service et insiste tout particulièrement sur la bonne organisation administrative…
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…supprime les lieutenances et crée les arrondissements de gendarmerie, plus cohérents avec l’organisation administrative…
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…concernant le département de l’Ain ont été l’occasion de dégager quelques éléments communs sur l’organisation administrative…
…Organisation administrative (1915-1919). 10 R 104 Echelon préfectoral. – Délégation du droit de réquisition…
…de l’Ain à Bellegarde, l’œuvre Les foyers du soldat à Bourg-en-Bresse (1919). 10 R 72 Organisation administrative…
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Cote : 5520W 1-5520W54Période : 1965 - 1975Extrait de la notice :
…Une première partie du fonds concerne l'organisation administrative de l'examen (articles 1 à 3).…
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…Sur le contexte historique et l’organisation administrative de l’ONAC, on se reportera à l’instruction…
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…Organisation administrative Tout service militaire autre que celui des corps de troupes entre dans le…
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Cote : 198J 1- 198J49Période : 1970 - 2007Extrait de la notice :
…L'organisation administrative peut être également appréhendée à travers les…
