organisation administrative
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Cote : 1199 W 1-78Période : 1981 - 1985Extrait de la notice :
…Bureau de l'organisation administrative…
…Bureau de l'organisation administrative…
…Bureau de l'organisation administrative…
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Cote : 1269 W 1-142Période : 1972 - 1987Extrait de la notice :
…Bureau de l'organisation administrative…
…Bureau de l'organisation administrative…
…Bureau de l'organisation administrative…
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Cote : GR/3/H (411-2335)Période : 1912 - 1956Extrait de la notice :
…Plan de classement Le plan de classement des 925 cartons de ce fonds respecte l'organisation administrative…
…Plan de classement Le plan de classement des 925 cartons de ce fonds respecte l'organisation administrative…
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Cote : GR/9/NN/4Période : 1791 - 1940Extrait de la notice :
…cadre de classement adopté pour le fonds regroupant les cotes 9 NN 4 1 à 9 NN 4 1036 suit l’organisation administrative…
…cadre de classement adopté pour le fonds regroupant les cotes 9 NN 4 1 à 9 NN 4 1036 suit l’organisation administrative…
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Cote : AI I (Algérie)Extrait de la notice :
…Le classement de ce fonds reflète l'organisation administrative, territoriale et opérationnelle de…
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Cote : GR 9 NN 3 1 - 759Période : 1824 - 1940Extrait de la notice :
…La relative stabilité de l’organisation administrative de la 3e direction après la Première guerre mondiale…
…La relative stabilité de l’organisation administrative de la 3e direction après la Première guerre mondiale…
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Extrait de la notice :
…Depuis l'an VIII jusqu'en 1926, l'organisation judiciaire a été exactement parallèle à l'organisation administrative…
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Cote : 1290 W 1-25Période : 1960 - 1982Extrait de la notice :
…Métrologie Microbiologie Microbiologie et immunologie générales Musique/dictée musicale Organisation administrative…
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Cote : 20 M art. 30-985 ; M 14 I a art. 1 ; M 14 I b ; M 14 II a art. 1-19 ; M 14 II b art. 1-10 ; M 14 II c art. 1-2 ; M 14 III a art. 1-7 ; M 14 III b art. 1 ; M 14 III c art. 1 ; M 14 III d art. 1-2 ; M 14 III e art. 1-85 ; M 14 III f art. 1-9 ; M 14 III g artPériode : 1797 - 1955Extrait de la notice :
…Ils ont trait à son organisation administrative : règlements, personnel, examens et concours.…
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Cote : 2 R 1 à 241Extrait de la notice :
…Viennent ensuite des dossiers relatifs à l'organisation administrative de l'armée.…