organisation administrative
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Extrait de la notice :
…nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation administrative…
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Extrait de la notice :
…Depuis l'an VIII jusqu'en 1926, l'organisation judiciaire a été exactement parallèle à l'organisation administrative…
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Cote : 1290 W 1-25Période : 1960 - 1982Extrait de la notice :
…Métrologie Microbiologie Microbiologie et immunologie générales Musique/dictée musicale Organisation administrative…
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Cote : 20 M art. 30-985 ; M 14 I a art. 1 ; M 14 I b ; M 14 II a art. 1-19 ; M 14 II b art. 1-10 ; M 14 II c art. 1-2 ; M 14 III a art. 1-7 ; M 14 III b art. 1 ; M 14 III c art. 1 ; M 14 III d art. 1-2 ; M 14 III e art. 1-85 ; M 14 III f art. 1-9 ; M 14 III g artPériode : 1797 - 1955Extrait de la notice :
…Ils ont trait à son organisation administrative : règlements, personnel, examens et concours.…
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Cote : C 7558-11421Période : 1507 - 1824Extrait de la notice :
…droits d'enregistrement à l'Administration des Domaines, qui se garda toutefois de modifier l'organisation administrative…