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organisation administrative

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  • Collection de documents historiques isolés
    Cote : 1352/W/1 à 185
    Période : 1634 - 2006
    Extrait de la notice :

    …administration centrale : cette partie est déclinée en sous parties thématiques correspondant à l'organisation administrative…

  • 011. Justice (série U)
    Extrait de la notice :

    …Depuis l'an VIII jusqu'en 1926, l'organisation judiciaire a été exactement parallèle à l'organisation administrative…

  • 1290 W - Rectorat de l'Académie de Dijon
    Cote : 1290 W 1-25
    Période : 1960 - 1982
    Extrait de la notice :

    …Métrologie Microbiologie Microbiologie et immunologie générales Musique/dictée musicale Organisation administrative…

  • Répertoire méthodique 8M
    Cote : 20 M art. 30-985 ; M 14 I a art. 1 ; M 14 I b ; M 14 II a art. 1-19 ; M 14 II b art. 1-10 ; M 14 II c art. 1-2 ; M 14 III a art. 1-7 ; M 14 III b art. 1 ; M 14 III c art. 1 ; M 14 III d art. 1-2 ; M 14 III e art. 1-85 ; M 14 III f art. 1-9 ; M 14 III g art
    Période : 1797 - 1955
    Extrait de la notice :

    …Ils ont trait à son organisation administrative : règlements, personnel, examens et concours.…

  • Administration générale des domaines et droits domaniaux.
    Cote : C 7558-11421
    Période : 1507 - 1824
    Extrait de la notice :

    …droits d'enregistrement à l'Administration des Domaines, qui se garda toutefois de modifier l'organisation administrative…

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