Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

organisation administrative

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Organisation administrative

Cote : 2471W2

Période : 2005 - 2005

Fonds : 2471W Département du Doubs

Extrait de la notice :

…Organisation administrative…

…Organisation administrative…
Administration générale

Cote : 1564W30-109

Période : 1938 - 1987

Fonds : 1564W Lycée Victor Hugo

Extrait de la notice :

…Ainsi, la série de documents dédiée aux instances statutaires témoigne de l'organisation administrative du lycée et celle dédiée à la comptabilité de l'ordonnateur…

…Ainsi, la série de documents dédiée aux instances statutaires témoigne de l'organisation administrative du lycée et celle dédiée à la comptabilité de l'ordonnateur…
11/06/2008

Cote : 2689W

Fonds : Archives depuis 1945

Extrait de la notice :

…. ; 17-25 : Statistiques techniques, rapports annuels, tableaux de bord. 1946-1989 ; 31-32 : Organisation administrative des MDPA. 1959-1998. ; 63-83 :…

…. ; 17-25 : Statistiques techniques, rapports annuels, tableaux de bord. 1946-1989 ; 31-32 : Organisation administrative des MDPA. 1959-1998. ; 63-83 :…
Archives de l’UD CFDT de Loire-Atlantique

Période : 1909 - 2005

Extrait de la notice :

…et l'association Santé et liberté, éléments sur la position de la Mutualité concernant les élections, arrêtés préfectoraux concernant les élections, organisation…

…administrative dont éléments concernant les bureaux de vote et position de l'UD au sujet de la création de fichiers informatisés des assurés sociaux ;…

organisation administrative

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