organisation administrative
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Cote : 2471W2Période : 2005 - 2005Fonds : 2471W Département du DoubsExtrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : 117 J 10Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Organisation administrative.- Membres du bureau : liste (s.d.). M.…
…Organisation administrative.- Membres du bureau : liste (s.d.). M.…
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Cote : 1564W30-109Période : 1938 - 1987Fonds : 1564W Lycée Victor HugoExtrait de la notice :
…Ainsi, la série de documents dédiée aux instances statutaires témoigne de l'organisation administrative du lycée et celle dédiée à la comptabilité de l'ordonnateur…
…Ainsi, la série de documents dédiée aux instances statutaires témoigne de l'organisation administrative du lycée et celle dédiée à la comptabilité de l'ordonnateur…
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Période : 1909 - 2005Extrait de la notice :
…et l'association Santé et liberté, éléments sur la position de la Mutualité concernant les élections, arrêtés préfectoraux concernant les élections, organisation…
…administrative dont éléments concernant les bureaux de vote et position de l'UD au sujet de la création de fichiers informatisés des assurés sociaux ;…