organisation administrative
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Cote : 26 J 3 - 5Période : 1967 - 1975Extrait de la notice :
…Organisation administrative. - Création et fonctionnement.…
…Organisation administrative. - Création et fonctionnement.…
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Cote : E-DEPOT 47 6F3Période : 1940 - 1943Extrait de la notice :
…Ce dossier contient des informations relatives à l'agriculture, à l'organisation administrative, à l'équipement de la commune, aux moyens humains disponibles…
…Ce dossier contient des informations relatives à l'agriculture, à l'organisation administrative, à l'équipement de la commune, aux moyens humains disponibles…
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Cote : E-DEPOT 67 3H1Période : 1831 - 1870Extrait de la notice :
…Organisation administrative : règlement, procès-verbaux d'installation du conseil de recensement, extraits d'états des dépenses pour le jury de révision…
…Organisation administrative : règlement, procès-verbaux d'installation du conseil de recensement, extraits d'états des dépenses pour le jury de révision…
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Cote : 9 FI 1 à 16, 18, 20 à 23Période : 1789 - 1962Extrait de la notice :
…Les cartes montrent à la fois l’organisation administrative (limite des districts puis des arrondissements notamment) mais aussi les infrastructures (routières…
…Les cartes montrent à la fois l’organisation administrative (limite des districts puis des arrondissements notamment) mais aussi les infrastructures (routières…
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Cote : 1 Z 394Période : 1939 - 1940Extrait de la notice :
…Instruction relative à l'organisation administrative de la défense passive (31 mai 1939).…
…Instruction relative à l'organisation administrative de la défense passive (31 mai 1939).…
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Cote : 2689WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…. ; 17-25 : Statistiques techniques, rapports annuels, tableaux de bord. 1946-1989 ; 31-32 : Organisation administrative des MDPA. 1959-1998. ; 63-83 :…
…. ; 17-25 : Statistiques techniques, rapports annuels, tableaux de bord. 1946-1989 ; 31-32 : Organisation administrative des MDPA. 1959-1998. ; 63-83 :…
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Période : 1909 - 2005Extrait de la notice :
…et l'association Santé et liberté, éléments sur la position de la Mutualité concernant les élections, arrêtés préfectoraux concernant les élections, organisation…
…administrative dont éléments concernant les bureaux de vote et position de l'UD au sujet de la création de fichiers informatisés des assurés sociaux ;…