Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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20 décembre 1798 / 30 frimaire An 7

Cote : 2 AP 3-pages 88-89

Fonds : Assemblées des Professeurs. Registres et pièces annexes

Extrait de la notice :

…Retranscription de la délibération des professeurs relative à la nouvelle organisation administrative transmise au ministre.…

…Retranscription de la délibération des professeurs relative à la nouvelle organisation administrative transmise au ministre.…
7 avril 1935

Cote : 4 AP 465

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles

Extrait de la notice :

…-d- Procès-verbal Décès de Croiset Honorariat conféré à Janet et Monceaux Affaires budgétaires Répartition des crédits Voronoff Question de l'organisation…

…administrative et financière du Collège de France Invitation au 3ème centenaire du Museum d'histoire naturelle : délégation de Mayer, Jolly et Breuil…

…-d- Procès-verbal Décès de Croiset Honorariat conféré à Janet et Monceaux Affaires budgétaires Répartition des crédits Voronoff Question de l'organisation…
16 juin 1935

Cote : 4 AP 466

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles

Extrait de la notice :

…médaille à Janet Autorisation d'accepter le legs Trouvé-Sézary Désignation de Mayer au conseil de direction de l'Institut d'hydrologie et de climatologie Organisation…

…administrative et financière du Collège de France Demande de suppléance de Fuster par Landry Demande de suppléance de Meillet par Benveniste Cours Peccot…

…médaille à Janet Autorisation d'accepter le legs Trouvé-Sézary Désignation de Mayer au conseil de direction de l'Institut d'hydrologie et de climatologie Organisation…
14, 15, 16, 17, 24 novembre 1909

Cote : 4 AP 366

Période : 1909 - 1909

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles

Extrait de la notice :

…projet de règlement article 1 - définition du Collège de France article 2 - nature de l'institution article 3 - relatif à l'agent comptable article 4 - organisation…

…administrative de l'institution Assemblée du 16 novembre 1909 f- Procès-verbal du 16 novembre Discussions…

…projet de règlement article 1 - définition du Collège de France article 2 - nature de l'institution article 3 - relatif à l'agent comptable article 4 - organisation…

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