organisation administrative
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Cote : B-0048448/1 - B-00484Période : 1880 - 1976Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
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Période : 1901 - 2000Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
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Période : 1820 - 2020Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
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Période : 1789 - 1806Extrait de la notice :
…Circonscriptions territoriales et organisation administrative…
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Cote : B-0048457/1Période : 1880 - 1968Extrait de la notice :
…Organisation administrative et organisation des services financiers.…
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Cote : B-0063208/1Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…Secrétariat général du gouvernement, création d'un service « Organisation administrative » : notes.…
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Période : 1941 - 1977Extrait de la notice :
…Organisation administrative et financière, fiscalité, budgets des ministères et établissements publics…
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Cote : B-0046667/8Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Étude préalable relative à l'organisation administrative de l'institut national de la recherche agronomique…
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Cote : B-0018500/1Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Organisation administrative, rémunération des membres du gouvernement et indemnités allouées à ceux qui…
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Cote : B-0046673/6Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Étude relative à l'organisation administrative et au développement informatique nécessaires à l'amélioration…
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Cote : B-0046675/9Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Étude relative à l'organisation administrative de la direction du développement culturel du ministère…
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Cote : B-0063212/2Période : 1946 - 1947Extrait de la notice :
…Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), organisation administrative et…
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Cote : B-0067474/1Période : 1974 - 1985Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Prélèvements conjoncturels : décrets, arrêtés (1975), réunion du comité fiscal de la mission d'organisation administrative…
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Cote : B-0073948/1Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Dispositif d'organisation administrative et de développement informatique pour le recouvrement des amendes…
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Cote : B-0065362/4Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Participation de la direction générale des impôts aux réunions du Comité fiscal de la mission d'organisation administrative…
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Cote : B-0081616/1Période : 1952 - 1983Extrait de la notice :
…Rémunérations, remplacements, nominations, organisation administrative des gouverneurs, des directeurs…
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Cote : B-0083325/1 - B-0083326/1Période : 1967 - 1974Fonds : Sécurité socialeExtrait de la notice :
…Réforme de l'organisation administrative et financière de la sécurité sociale, dotation et répartition…
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Cote : B-0046562/1Période : 1955 - 1984Extrait de la notice :
…Listes des bureaux d'organisation administrative du commissariat général à la productivité puis des bureaux…
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Cote : B-0081782/1Période : 1973 - 1979Fonds : Régimes d'assurance vieillesseExtrait de la notice :
…. - Budget, prestations, organisation administrative : textes, arrêtés, notes, dossiers d'opposition…
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Cote : B-0008706/1Période : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…Organisation administrative et politique, économique et sociale, régime financier de l'Algérie avant…
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Cote : B-0083547/1Période : 1962 - 1976Fonds : Banque africaine de développement, Fonds africain de développement et organismes internationauxExtrait de la notice :
…télégrammes, correspondance, tableaux, notes, (1962-1965, 1967, 1970-1973, 1975-1976) ; organisation administrative…
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Cote : B-0081812/1Période : 1948 - 1983Extrait de la notice :
…Statut des territoires : textes, notes (notamment sur l'organisation administrative et politique des…
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Cote : B-0071809/1Période : 1888 - 1940Fonds : Imprimerie nationaleExtrait de la notice :
…Organisation administrative et fonctionnement de l'Imprimerie nationale : note (1899).…
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Cote : B-0078954/1Période : 1941 - 1968Fonds : Chemins de fer secondairesExtrait de la notice :
…de Colomb-Béchar à Gao, ordonnances (notamment le n°45-268I du 2 novembre 1945 fixant l'organisation administrative…
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Cote : B-0024879/1Période : 1952 - 1963Extrait de la notice :
…Sahara, organisation administrative et communale, substitution du Trésor public métropolitain au Trésor…