organisation administrative
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Cote : 2Y1 1-2Période : 1806 - 1934Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative…
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Cote : 2Y4 1Période : 1821 - 1866Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative…
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Cote : 2Y5 1Période : 1823 - 1866Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative.…
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Cote : 2Y3 1Période : 1841 - 1874Extrait de la notice :
…Organisation administrative : règlements, rapports de situation (…
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Cote : 2Y2 1Période : 1793 - 1857Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative : circulaires, instructions…
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Extrait de la notice :
…nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation administrative…
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Période : 1800 - 1965Extrait du PDF d'origine
…Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale…
…Le sous-préfet est absent dans cette nouvelle organisation administrative de l’instruction publique.…
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Description : Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière de la Sécurité sociale. Elles sont transformées en caisses d’assurance retraite et de santé au travail à partir 1er juillet...Extrait de la notice :
…assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative…
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Cote : 3U4/1-1304Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…prendre en compte la complexité du fonds complet, et devait être amélioré afin de restituer l'organisation administrative…