organisation administrative
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Cote : B-0063208/1Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…Secrétariat général du gouvernement, création d'un service « Organisation administrative » : notes.…
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Période : 1941 - 1977Extrait de la notice :
…Organisation administrative et financière, fiscalité, budgets des ministères et établissements publics…
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Cote : B-0046667/8Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Étude préalable relative à l'organisation administrative de l'institut national de la recherche agronomique…
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Cote : B-0018500/1Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Organisation administrative, rémunération des membres du gouvernement et indemnités allouées à ceux qui…
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Cote : B-0046673/6Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Étude relative à l'organisation administrative et au développement informatique nécessaires à l'amélioration…
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Cote : B-0046675/9Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Étude relative à l'organisation administrative de la direction du développement culturel du ministère…
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Cote : B-0063212/2Période : 1946 - 1947Extrait de la notice :
…Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), organisation administrative et…
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Cote : B-0073948/1Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Dispositif d'organisation administrative et de développement informatique pour le recouvrement des amendes…
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Cote : B-0067474/1Période : 1974 - 1985Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Prélèvements conjoncturels : décrets, arrêtés (1975), réunion du comité fiscal de la mission d'organisation administrative…
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Cote : B-0065362/4Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Participation de la direction générale des impôts aux réunions du Comité fiscal de la mission d'organisation administrative…