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  • Organisation administrative du G.R.P.F. et du Commissariat régional de la République.
    Période : 1911 - 1911
    Fonds : Préfecture régionale et commissariat régional de la République
    Extrait de la notice :

    …Organisation administrative du G.R.P.F. et du Commissariat régional de la République.…

    …Organisation administrative du G.R.P.F. et du Commissariat régional de la République.…

  • [MODELE] Région. Caisse d’assurance retraite et de santé au travail
    Description : Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière de la Sécurité sociale. Elles sont transformées en caisses d’assurance retraite et de santé au travail à partir 1er juillet...
    Extrait de la notice :

    …Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière…

  • Maison centrale de Fontevraud (1800-1940), 2 Y 2
    Cote : 2 Y 2 1-2170
    Période : 1810 - 1962
    Extrait de la notice :

    …Le classement a tenté de représenter l'organisation administrative de la prison.…

    …Le classement a tenté de représenter l'organisation administrative de la prison.…

  • Bordereau de versement du Comité départemental de Libération
    Cote : 48 W 1-46
    Période : 1944 - 1949
    Extrait de la notice :

    …Les autres structures locales dépendant du CNR : le maillage territorial dont s'est doté le CNR couvre tous les échelons de l'organisation administrative…

    …Les autres structures locales dépendant du CNR : le maillage territorial dont s'est doté le CNR couvre tous les échelons de l'organisation administrative…

  • Répertoire numérique de la série Z
    Période : 1800 - 1965
    Extrait de la notice :

    …Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale de l’instruction publique.…

    …Le sous-préfet est absent dans cette nouvelle organisation administrative de l’instruction publique.…

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