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organisation administrative

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  • Série R - Affaires militaires, organismes de temps de guerre : état des fonds
    Extrait de la notice :

    …le recrutement et l'organisation de l'armée, la garde nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation…

    …administrative en temps de guerre (réquisitions, ravitaillement, etc.), provenant des services de la Préfecture.…

    …le recrutement et l'organisation de l'armée, la garde nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation…

  • [MODELE] Région. Caisse d’assurance retraite et de santé au travail
    Description : Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière de la Sécurité sociale. Elles sont transformées en caisses d’assurance retraite et de santé au travail à partir 1er juillet...
    Extrait de la notice :

    …Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière…

  • Répertoire numérique de la série Z
    Période : 1800 - 1965
    Extrait de la notice :

    …Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale de l’instruction publique.…

    …Le sous-préfet est absent dans cette nouvelle organisation administrative de l’instruction publique.…

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