organisation administrative
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Cote : 93 J 7Période : 1960 - 1962Extrait de la notice :
…Organisation administrative des services : circulaires et notes de direction, nomenclatures.…
…Organisation administrative des services : circulaires et notes de direction, nomenclatures.…
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Cote : 93 J 481Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…Correspondance, réflexions stratégiques, travaux neufs, analyse financière et comptable, organisation administrative : dossiers de Bernard Fanton d'Andon…
…Correspondance, réflexions stratégiques, travaux neufs, analyse financière et comptable, organisation administrative : dossiers de Bernard Fanton d'Andon…
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Cote : 1 L 176Période : 1790 - 1794Extrait de la notice :
…Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs des districts, élections : procès-verbaux, correspondance (1790) ; Districts, organisation administrative…
…Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs des districts, élections : procès-verbaux, correspondance (1790) ; Districts, organisation administrative…
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Description : Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière de la Sécurité sociale. Elles sont transformées en caisses d’assurance retraite et de santé au travail à partir 1er juillet...Extrait de la notice :
…Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière…
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Période : 1800 - 1965Extrait de la notice :
…Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale de l’instruction publique.…
…Le sous-préfet est absent dans cette nouvelle organisation administrative de l’instruction publique.…