organisation administrative
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Période : 1901 - 2000Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Période : 1820 - 2020Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Période : 1789 - 1806Extrait de la notice :
…Circonscriptions territoriales et organisation administrative…
…Circonscriptions territoriales et organisation administrative…
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Cote : 26 J 3 - 5Période : 1967 - 1975Extrait de la notice :
…Organisation administrative. - Création et fonctionnement.…
…Organisation administrative. - Création et fonctionnement.…
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Cote : E-DEPOT 47 6F3Période : 1940 - 1943Extrait de la notice :
…Ce dossier contient des informations relatives à l'agriculture, à l'organisation administrative, à l'équipement de la commune, aux moyens humains disponibles…
…Ce dossier contient des informations relatives à l'agriculture, à l'organisation administrative, à l'équipement de la commune, aux moyens humains disponibles…
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Cote : 1MI/413Période : 1725 - 1725Fonds : 1MI - Microfilms de complémentExtrait de la notice :
…Notices détaillées sur l'histoire, la géographie, les familles seigneuriales, l'organisation administrative et ecclésiastique, la fiscalité et l'économie…
…Notices détaillées sur l'histoire, la géographie, les familles seigneuriales, l'organisation administrative et ecclésiastique, la fiscalité et l'économie…
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Cote : 1MI/413Période : 1725 - 1725Extrait de la notice :
…Notices détaillées sur l'histoire, la géographie, les familles seigneuriales, l'organisation administrative et ecclésiastique, la fiscalité et l'économie…
…Notices détaillées sur l'histoire, la géographie, les familles seigneuriales, l'organisation administrative et ecclésiastique, la fiscalité et l'économie…
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Cote : 9 FI 1 à 16, 18, 20 à 23Période : 1789 - 1962Extrait de la notice :
…Les cartes montrent à la fois l’organisation administrative (limite des districts puis des arrondissements notamment) mais aussi les infrastructures (routières…
…Les cartes montrent à la fois l’organisation administrative (limite des districts puis des arrondissements notamment) mais aussi les infrastructures (routières…
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Cote : E-DEPOT 67 3H1Période : 1831 - 1870Extrait de la notice :
…Organisation administrative : règlement, procès-verbaux d'installation du conseil de recensement, extraits d'états des dépenses pour le jury de révision…
…Organisation administrative : règlement, procès-verbaux d'installation du conseil de recensement, extraits d'états des dépenses pour le jury de révision…
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Cote : 1244 WPériode : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Création du statut départemental et organisation administrative des services (1964-1975). Décisions du Conseil général (1968-1975).…
…Création du statut départemental et organisation administrative des services (1964-1975). Décisions du Conseil général (1968-1975).…