organisation administrative
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Cote : B-0046675/9Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Étude relative à l'organisation administrative de la direction du développement culturel du ministère de la culture : correspondance, notes, rapport.…
…Étude relative à l'organisation administrative de la direction du développement culturel du ministère de la culture : correspondance, notes, rapport.…
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Cote : B-0073948/1Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Dispositif d'organisation administrative et de développement informatique pour le recouvrement des amendes. - Préparation : rapport du groupe de travail…
…Dispositif d'organisation administrative et de développement informatique pour le recouvrement des amendes. - Préparation : rapport du groupe de travail…
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Cote : B-0063212/2Période : 1946 - 1947Extrait de la notice :
…Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), organisation administrative et statut du personnel :projet de décret.…
…Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), organisation administrative et statut du personnel :projet de décret.…
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Cote : B-0065362/4Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Participation de la direction générale des impôts aux réunions du Comité fiscal de la mission d'organisation administrative : ordres du jour, note d'observation…
…Participation de la direction générale des impôts aux réunions du Comité fiscal de la mission d'organisation administrative : ordres du jour, note d'observation…
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Cote : B-0067474/1Période : 1974 - 1985Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Prélèvements conjoncturels : décrets, arrêtés (1975), réunion du comité fiscal de la mission d'organisation administrative (1985), loi de finances 1986…
…Prélèvements conjoncturels : décrets, arrêtés (1975), réunion du comité fiscal de la mission d'organisation administrative (1985), loi de finances 1986…
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Cote : B-0046562/1Période : 1955 - 1984Extrait de la notice :
…Listes des bureaux d'organisation administrative du commissariat général à la productivité puis des bureaux organisation et méthodes et des correspondants…
…Listes des bureaux d'organisation administrative du commissariat général à la productivité puis des bureaux organisation et méthodes et des correspondants…
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Cote : B-0081616/1Période : 1952 - 1983Extrait de la notice :
…Rémunérations, remplacements, nominations, organisation administrative des gouverneurs, des directeurs et du personnel haut niveau : affaire particulière…
…Rémunérations, remplacements, nominations, organisation administrative des gouverneurs, des directeurs et du personnel haut niveau : affaire particulière…
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Cote : B-0081782/1Période : 1973 - 1979Fonds : Régimes d'assurance vieillesseExtrait de la notice :
…. - Budget, prestations, organisation administrative : textes, arrêtés, notes, dossiers d'opposition d'assurés aux décisions de la CANAM, notes, études…
…. - Budget, prestations, organisation administrative : textes, arrêtés, notes, dossiers d'opposition d'assurés aux décisions de la CANAM, notes, études…
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Cote : B-0083325/1 - B-0083326/1Période : 1967 - 1974Fonds : Sécurité socialeExtrait de la notice :
…Réforme de l'organisation administrative et financière de la sécurité sociale, dotation et répartition des crédits : projets de textes réglementaires,…
…Réforme de l'organisation administrative et financière de la sécurité sociale, dotation et répartition des crédits : projets de textes réglementaires,…
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Cote : B-0083547/1Période : 1962 - 1976Fonds : Banque africaine de développement, Fonds africain de développement et organismes internationauxExtrait de la notice :
…. - Organisation financière : fiches, communiqués de presse, télégrammes, correspondance, tableaux, notes, (1962-1965, 1967, 1970-1973, 1975-1976) ; organisation…
…administrative : fiches, curriculums vitae, comptes rendus, tableaux, correspondance, notes (1963-1965, 1967, 1971-1973, 1975-1976).…
…. - Organisation financière : fiches, communiqués de presse, télégrammes, correspondance, tableaux, notes, (1962-1965, 1967, 1970-1973, 1975-1976) ; organisation…