organisation administrative
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Cote : 1517 W 27Période : 1985 - 1992Extrait de la notice :
…Service de l'organisation administrative et des liaisons extérieures…
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Cote : 1 L 176Période : 1790 - 1794Extrait de la notice :
…Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs des districts, élections : procès-verbaux, correspondance (1790) ; Districts, organisation administrative…
…Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs des districts, élections : procès-verbaux, correspondance (1790) ; Districts, organisation administrative…
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Cote : 1346 W 251Période : 1968 - 1982Extrait de la notice :
…Service de l'organisation administrative et des liaisons extérieures…
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Cote : 1346 W 252Période : 1970 - 1987Extrait de la notice :
…Service de l'organisation administrative et des liaisons extérieures…
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Cote : 2040 W 10Période : 1959 - 1966Extrait de la notice :
…Champagnac, 20/07/1959 ; Compte rendu de visite des bâtiments de Champagnac les 4 et 6 avril 1960 ; Plans ; Compte rendu de réunion du 27/09/1962 relative à l'organisation…
…administrative de l'ancienne exploitation de Champagnac à compter du 01/10/1962 ; Notes et correspondance concernant la fin d'activité et la reconversion…
…Champagnac, 20/07/1959 ; Compte rendu de visite des bâtiments de Champagnac les 4 et 6 avril 1960 ; Plans ; Compte rendu de réunion du 27/09/1962 relative à l'organisation…
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Cote : 216 F 20Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…enregistrement in-extenso (vendémiaire-frimaire an III) ; mission auprès des armées du Nord et de Sambre-et-Meuse et dans les départements de l'Aisne et du Nord : organisation…
…administrative et judiciaire des pays reconquis, affaires militaires générales et cas individuels, affaires politiques individuelles, ravitaillement ;…
…enregistrement in-extenso (vendémiaire-frimaire an III) ; mission auprès des armées du Nord et de Sambre-et-Meuse et dans les départements de l'Aisne et du Nord : organisation…
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Cote : 1346 W 255Période : 1970 - 1986Extrait de la notice :
…Service de l'organisation administrative et des liaisons extérieures…
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Cote : 1 Q 1-1631Période : 1615 - 1851Fonds : Guide des archives du CantalExtrait de la notice :
…- frais d'administration (1792-an IV), 1 Q 1084 à 1086. 2) Fonds de la direction départementale de la Régie nationale des domaines - généralités, organisation…
…administrative (1790- 1828), l Q 1087 à 1118 - vente de biens nationaux : sommiers et états (an IV-an VII), 1 Q 1119 à 1125 - séquestre et liquidation…