organisation administrative
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Cote : 10 R 1 - 26Période : 1910 - 1973Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
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Cote : B-0048448/1 - B-00484Période : 1880 - 1976Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
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Cote : 4 H 2/104 - 108Période : 1870 - 1872Fonds : 4 H 2 - Guerre de 1870-1871Extrait de la notice :
…Occupations prussiennes, organisation administrative.…
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Cote : B-0048457/1Période : 1880 - 1968Extrait de la notice :
…Organisation administrative et organisation des services financiers.…
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Cote : B-0063208/1Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…Secrétariat général du gouvernement, création d'un service « Organisation administrative » : notes.…
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Cote : 4 H 2/108Période : 1871 - 1871Fonds : 4 H 2 - Guerre de 1870-1871Extrait de la notice :
…. - Organisation administrative, travaux nécessités par l'occupation : correspondance (mai 1871).…
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Période : 1941 - 1977Extrait de la notice :
…Organisation administrative et financière, fiscalité, budgets des ministères et établissements publics…
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Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Organisation administrative du G.R.P.F. et du Commissariat régional de la République.…
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Cote : 4 H 2/107Période : 1870 - 1870Fonds : 4 H 2 - Guerre de 1870-1871Extrait de la notice :
…. - Organisation administrative, laissez-passer : bons, liste, correspondance (novembre-décembre 1870…
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Cote : 4 H 2/104Période : 1871 - 1871Fonds : 4 H 2 - Guerre de 1870-1871Extrait de la notice :
…. - Organisation administrative, information : avis à la population, affiche, consignes (août-octobre…
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Cote : 4 H 2/106Période : 1870 - 1871Fonds : 4 H 2 - Guerre de 1870-1871Extrait de la notice :
…. - Organisation administrative, personnel auxiliaire : liste, bons à payer.…
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Cote : B-0046667/8Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Étude préalable relative à l'organisation administrative de l'institut national de la recherche agronomique…
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Cote : B-0018500/1Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Organisation administrative, rémunération des membres du gouvernement et indemnités allouées à ceux qui…
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Cote : B-0046673/6Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Étude relative à l'organisation administrative et au développement informatique nécessaires à l'amélioration…
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Cote : 4 H 2/105Période : 1871 - 1871Fonds : 4 H 2 - Guerre de 1870-1871Extrait de la notice :
…. - Organisation administrative, relations entre l'autorité militaire et la municipalité et requêtes…
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Cote : B-0046675/9Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Étude relative à l'organisation administrative de la direction du développement culturel du ministère…
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Cote : B-0063212/2Période : 1946 - 1947Extrait de la notice :
…Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), organisation administrative et…
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Cote : B-0073948/1Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Dispositif d'organisation administrative et de développement informatique pour le recouvrement des amendes…
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Cote : B-0067474/1Période : 1974 - 1985Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Prélèvements conjoncturels : décrets, arrêtés (1975), réunion du comité fiscal de la mission d'organisation administrative…
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Cote : B-0065362/4Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Participation de la direction générale des impôts aux réunions du Comité fiscal de la mission d'organisation administrative…
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Cote : B-0046562/1Période : 1955 - 1984Extrait de la notice :
…Listes des bureaux d'organisation administrative du commissariat général à la productivité puis des bureaux…
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Cote : B-0081616/1Période : 1952 - 1983Extrait de la notice :
…Rémunérations, remplacements, nominations, organisation administrative des gouverneurs, des directeurs…
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Cote : B-0081782/1Période : 1973 - 1979Fonds : Régimes d'assurance vieillesseExtrait de la notice :
…. - Budget, prestations, organisation administrative : textes, arrêtés, notes, dossiers d'opposition…
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Cote : B-0083325/1 - B-0083326/1Période : 1967 - 1974Fonds : Sécurité socialeExtrait de la notice :
…Réforme de l'organisation administrative et financière de la sécurité sociale, dotation et répartition…
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Cote : B-0083547/1Période : 1962 - 1976Fonds : Banque africaine de développement, Fonds africain de développement et organismes internationauxExtrait de la notice :
…télégrammes, correspondance, tableaux, notes, (1962-1965, 1967, 1970-1973, 1975-1976) ; organisation administrative…