organisation administrative
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Cote : 1 M 1Période : 1799 - 1870Extrait de la notice :
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
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Cote : 1 M 2Période : 1871 - 1938Extrait de la notice :
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
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Cote : 26 J 3 - 5Période : 1967 - 1975Extrait de la notice :
…Organisation administrative. - Création et fonctionnement.…
…Organisation administrative. - Création et fonctionnement.…
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Cote : E-DEPOT 47 6F3Période : 1940 - 1943Extrait de la notice :
…Ce dossier contient des informations relatives à l'agriculture, à l'organisation administrative, à l'équipement de la commune, aux moyens humains disponibles…
…Ce dossier contient des informations relatives à l'agriculture, à l'organisation administrative, à l'équipement de la commune, aux moyens humains disponibles…
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Cote : 9 FI 1 à 16, 18, 20 à 23Période : 1789 - 1962Extrait de la notice :
…Les cartes montrent à la fois l’organisation administrative (limite des districts puis des arrondissements notamment) mais aussi les infrastructures (routières…
…Les cartes montrent à la fois l’organisation administrative (limite des districts puis des arrondissements notamment) mais aussi les infrastructures (routières…
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Cote : E-DEPOT 67 3H1Période : 1831 - 1870Extrait de la notice :
…Organisation administrative : règlement, procès-verbaux d'installation du conseil de recensement, extraits d'états des dépenses pour le jury de révision…
…Organisation administrative : règlement, procès-verbaux d'installation du conseil de recensement, extraits d'états des dépenses pour le jury de révision…
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Cote : 1244 WPériode : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Création du statut départemental et organisation administrative des services (1964-1975). Décisions du Conseil général (1968-1975).…
…Création du statut départemental et organisation administrative des services (1964-1975). Décisions du Conseil général (1968-1975).…
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Cote : 1244 WPériode : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Création du statut départemental et organisation administrative des services (1964-1975). Décisions du Conseil général (1968-1975).…
…Création du statut départemental et organisation administrative des services (1964-1975). Décisions du Conseil général (1968-1975).…
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Cote : 5 Z 173Période : 1913 - 1914Extrait de la notice :
…Organisation administrative préventive, réquisitions, ravitaillement de l'armée et de la population civile, instructions relatives aux blessés et aux malades…
…Organisation administrative préventive, réquisitions, ravitaillement de l'armée et de la population civile, instructions relatives aux blessés et aux malades…
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Cote : 7 AV 19/2Extrait de la notice :
…Les bâtiments et l'organisation administrative du camp de Calviac.…
…Les bâtiments et l'organisation administrative du camp de Calviac.…