organisation administrative
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Cote : 1244 WPériode : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Création du statut départemental et organisation administrative des services (1964-1975). Décisions du Conseil général (1968-1975).…
…Création du statut départemental et organisation administrative des services (1964-1975). Décisions du Conseil général (1968-1975).…
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Cote : 1244 WPériode : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Création du statut départemental et organisation administrative des services (1964-1975). Décisions du Conseil général (1968-1975).…
…Création du statut départemental et organisation administrative des services (1964-1975). Décisions du Conseil général (1968-1975).…
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Cote : 7 AV 19/2Extrait de la notice :
…Les bâtiments et l'organisation administrative du camp de Calviac.…
…Les bâtiments et l'organisation administrative du camp de Calviac.…
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Cote : 2857 W-DEPOT 30Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…d'énergie » : usine CARCO (1977-1978), Propositions pour l'amélioration de l'administration des ventes locales : usine centre lait (1978-1979), Étude de l'organisation…
…administrative des « ventes France » : usine centre lait (1978-1979), Propositions pour l'amélioration de l'administration des ventes locales : usine…
…d'énergie » : usine CARCO (1977-1978), Propositions pour l'amélioration de l'administration des ventes locales : usine centre lait (1978-1979), Étude de l'organisation…
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Cote : EDEPOT80 1R/1Période : 1805 - 1912Fonds : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)Extrait de la notice :
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
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Cote : J 2624Période : 1953 - 1956Extrait de la notice :
…Institutions et organisation administrative. 2-4. Assistance : législation (2 cahiers). Assistance et morale professionnelle. 5-6.…
…Institutions et organisation administrative. 2-4. Assistance : législation (2 cahiers). Assistance et morale professionnelle. 5-6.…
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Cote : L/52Période : 1794 - 1796Extrait de la notice :
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
…administrative.…
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
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Cote : 1776W/338Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…