organisation administrative
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Cote : 1128 W 34Période : 1975 - 1985Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
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Cote : 2 ETP 149-316Période : 1890 - 1988Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
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Cote : 1514 W 6Période : 1951 - 1986Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
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Cote : 26 J 3 - 5Période : 1967 - 1975Extrait de la notice :
…Organisation administrative. - Création et fonctionnement.…
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Cote : 1485 W 24Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Dossier sur la population, l’organisation administrative du temps de guerre, le contrôle du ravitaillement…
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Période : 1800 - 1942Extrait de la notice :
…Législation, instructions ministérielles, règlements et organisation administrative des services…
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Cote : 6 P 24Période : 1871 - 1883Extrait de la notice :
…Organisation administrative, ouverture des bureaux au public, dégâts aux lignes par malveillance : correspondance…
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Cote : E-DEPOT 47 6F3Période : 1940 - 1943Extrait de la notice :
…Ce dossier contient des informations relatives à l'agriculture, à l'organisation administrative, à l'équipement…
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Cote : 1 N 18Période : 1901 - 1902Extrait de la notice :
…Deuxième session ordinaire de 1901 (application du décret du 27 juin 1901 sur l’organisation administrative…
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Cote : E-DEPOT 67 3H1Période : 1831 - 1870Extrait de la notice :
…Organisation administrative : règlement, procès-verbaux d'installation du conseil de recensement, extraits…