organisation administrative
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Cote : 2 R 115, 145Période : 1810 - 1940Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
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Cote : 26 J 3 - 5Période : 1967 - 1975Extrait de la notice :
…Organisation administrative. - Création et fonctionnement.…
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Période : 1661 - 2021Extrait de la notice :
…Organisation administrative et pédagogique de l'école…
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Cote : 1 Y 1-2Période : 1810 - 1946Extrait de la notice :
…Législation, instructions ministérielles, règlements et organisation administrative des services…
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Cote : 2 R 234Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Instructions et informations relatives à l'organisation administrative en temps de guerre.…
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Cote : E-DEPOT 47 6F3Période : 1940 - 1943Extrait de la notice :
…Ce dossier contient des informations relatives à l'agriculture, à l'organisation administrative, à l'équipement…
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Cote : 6H/5/21Période : 1954 - 1954Fonds : 6H - Protection civileExtrait de la notice :
…Instruction relative à l'organisation administrative de la protection civile.…
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Cote : 6 R 1-3Période : 1871 - 1943Extrait de la notice :
…du contenu Malgré sa faible importance, la sous-série 6 R contient des informations sur l'organisation administrative…
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Cote : E-DEPOT 67 3H1Période : 1831 - 1870Extrait de la notice :
…Organisation administrative : règlement, procès-verbaux d'installation du conseil de recensement, extraits…
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Cote : 9 FI 1 à 16, 18, 20 à 23Période : 1789 - 1962Extrait de la notice :
…Les cartes montrent à la fois l’organisation administrative (limite des districts puis des arrondissements…