organisation administrative
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Cote : 2Y1 1-2Période : 1806 - 1934Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative…
…Législation, règlementation, organisation administrative…
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Cote : 2Y4 1Période : 1821 - 1866Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative…
…Législation, règlementation, organisation administrative…
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Cote : 2Y5 1Période : 1823 - 1866Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative.…
…Législation, règlementation, organisation administrative.…
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Cote : 26 J 3 - 5Période : 1967 - 1975Extrait de la notice :
…Organisation administrative. - Création et fonctionnement.…
…Organisation administrative. - Création et fonctionnement.…
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Cote : 2Y2 1Période : 1793 - 1857Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative : circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux, règlements…
…Législation, règlementation, organisation administrative : circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux, règlements…
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Cote : E-DEPOT 47 6F3Période : 1940 - 1943Extrait de la notice :
…Ce dossier contient des informations relatives à l'agriculture, à l'organisation administrative, à l'équipement de la commune, aux moyens humains disponibles…
…Ce dossier contient des informations relatives à l'agriculture, à l'organisation administrative, à l'équipement de la commune, aux moyens humains disponibles…
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Cote : 9 FI 1 à 16, 18, 20 à 23Période : 1789 - 1962Extrait de la notice :
…Les cartes montrent à la fois l’organisation administrative (limite des districts puis des arrondissements notamment) mais aussi les infrastructures (routières…
…Les cartes montrent à la fois l’organisation administrative (limite des districts puis des arrondissements notamment) mais aussi les infrastructures (routières…
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Cote : E-DEPOT 67 3H1Période : 1831 - 1870Extrait de la notice :
…Organisation administrative : règlement, procès-verbaux d'installation du conseil de recensement, extraits d'états des dépenses pour le jury de révision…
…Organisation administrative : règlement, procès-verbaux d'installation du conseil de recensement, extraits d'états des dépenses pour le jury de révision…
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Cote : 2Y3 1Période : 1841 - 1874Extrait de la notice :
…Organisation administrative : règlements, rapports de situation (1841-1874).…
…Organisation administrative : règlements, rapports de situation (1841-1874).…
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Cote : 1244 WPériode : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Création du statut départemental et organisation administrative des services (1964-1975). Décisions du Conseil général (1968-1975).…
…Création du statut départemental et organisation administrative des services (1964-1975). Décisions du Conseil général (1968-1975).…