Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

organisation administrative

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Organisation administrative

Cote : 2471W2

Période : 2005 - 2005

Fonds : 2471W Département du Doubs

Extrait de la notice :

…Organisation administrative…

…Organisation administrative…
Organisation administrative et réformes ; régions économiques ; banques régionales ; journée de 8 heures ; musées de province

Cote : 2P/28

Période : 1898 - 1946

Fonds : Fonds Jean Charles-Brun

Extrait de la notice :

…Organisation administrative et réformes ; régions économiques ; banques régionales ; journée de 8 heures ; musées de province…

…Organisation administrative et réformes ; régions économiques ; banques régionales ; journée de 8 heures ; musées de province…
Administration générale du département (1 M)

Période : 1941

Extrait de la notice :

…particulièrement sous la IIIe République, et sur toutes les manifestations ou événements qui ont pu émouvoir l'opinion publique ; autre grand thème abordé, celui de l'organisation…

…administrative générale, incluant les délimitations des communes, cantons et arrondissements.…

…particulièrement sous la IIIe République, et sur toutes les manifestations ou événements qui ont pu émouvoir l'opinion publique ; autre grand thème abordé, celui de l'organisation…
Administration générale

Cote : 1564W30-109

Période : 1938 - 1987

Fonds : 1564W Lycée Victor Hugo

Extrait de la notice :

…Ainsi, la série de documents dédiée aux instances statutaires témoigne de l'organisation administrative du lycée et celle dédiée à la comptabilité de l'ordonnateur…

…Ainsi, la série de documents dédiée aux instances statutaires témoigne de l'organisation administrative du lycée et celle dédiée à la comptabilité de l'ordonnateur…

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