organisation administrative
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Cote : 71 J 1-5Période : 1952 - 1984Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : 7 M 1162Période : 1914 - 1919Extrait de la notice :
…Organisation administrative du service pendant la guerre…
…Organisation administrative du service pendant la guerre…
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Cote : 1877 W 254Période : 1992 - 1994Extrait de la notice :
…Organisation administrative de l'inspection : fiches de circulation, rapports, courrier…
…Organisation administrative de l'inspection : fiches de circulation, rapports, courrier…
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Cote : 1 W 77Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…Constitution et organisation administrative. Compte rendu des sessions. Organisation des comités dans le département…
…Constitution et organisation administrative. Compte rendu des sessions. Organisation des comités dans le département…
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Cote : 1874 W 65Période : 1944 - 1989Extrait de la notice :
…Houillères des Cévennes ; problèmes généraux relatifs aux exploitations du Gard des Houillères des Cévennes ; concession des Houillères des Cévennes ; organisation…
…administrative ; nationalisation de mines ; accord particulier au stockage de charbons, etc…
…Houillères des Cévennes ; problèmes généraux relatifs aux exploitations du Gard des Houillères des Cévennes ; concession des Houillères des Cévennes ; organisation…
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Cote : 2857 W-DEPOT 30Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…d'énergie » : usine CARCO (1977-1978), Propositions pour l'amélioration de l'administration des ventes locales : usine centre lait (1978-1979), Étude de l'organisation…
…administrative des « ventes France » : usine centre lait (1978-1979), Propositions pour l'amélioration de l'administration des ventes locales : usine…
…d'énergie » : usine CARCO (1977-1978), Propositions pour l'amélioration de l'administration des ventes locales : usine centre lait (1978-1979), Étude de l'organisation…
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Cote : EDEPOT80 1R/1Période : 1805 - 1912Fonds : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)Extrait de la notice :
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
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Cote : L/52Période : 1794 - 1796Extrait de la notice :
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
…administrative.…
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
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Cote : 1776W/338Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…