organisation administrative
-
Cote : 2Y1 1-2Période : 1806 - 1934Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative…
…Législation, règlementation, organisation administrative…
-
Cote : 2Y4 1Période : 1821 - 1866Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative…
…Législation, règlementation, organisation administrative…
-
Cote : 2Y5 1Période : 1823 - 1866Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative.…
…Législation, règlementation, organisation administrative.…
-
Cote : 2Y2 1Période : 1793 - 1857Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative : circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux, règlements…
…Législation, règlementation, organisation administrative : circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux, règlements…
-
Extrait de la notice :
…le recrutement et l'organisation de l'armée, la garde nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation…
…administrative en temps de guerre (réquisitions, ravitaillement, etc.), provenant des services de la Préfecture.…
…le recrutement et l'organisation de l'armée, la garde nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation…
-
Cote : 2Y3 1Période : 1841 - 1874Extrait de la notice :
…Organisation administrative : règlements, rapports de situation (1841-1874).…
…Organisation administrative : règlements, rapports de situation (1841-1874).…
-
Cote : EDEPOT80 1R/1Période : 1805 - 1912Fonds : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)Extrait de la notice :
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
-
Cote : L/52Période : 1794 - 1796Extrait de la notice :
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
…administrative.…
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
-
Cote : 1776W/338Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…