organisation administrative
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Cote : 8 J 30Période : 1841 - 1939Extrait de la notice :
…. – Organisation administrative : brochures, invitations, correspondance, textes de conférences, rapports, affiches, coupures de presse.…
…. – Organisation administrative : brochures, invitations, correspondance, textes de conférences, rapports, affiches, coupures de presse.…
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Extrait de la notice :
…le recrutement et l'organisation de l'armée, la garde nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation…
…administrative en temps de guerre (réquisitions, ravitaillement, etc.), provenant des services de la Préfecture.…
…le recrutement et l'organisation de l'armée, la garde nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation…
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Cote : Hdpt 31 1W13Période : 1977 - 1992Extrait de la notice :
…Organisation administrative : organigrammes (s.d.).…
…Organisation administrative : organigrammes (s.d.).…
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Cote : EDEPOT80 1R/1Période : 1805 - 1912Fonds : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)Extrait de la notice :
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
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Cote : L/52Période : 1794 - 1796Extrait de la notice :
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
…administrative.…
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
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Cote : 1776W/338Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
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Cote : Série YPériode : 1791 - 1972Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…L'organisation administrative du système pénitentiaire moderne coïncide avec l'instauration de la prison comme peine par la loi du 25 septembre - 6 octobre…
…L'organisation administrative du système pénitentiaire moderne coïncide avec l'instauration de la prison comme peine par la loi du 25 septembre - 6 octobre…
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Cote : 154 JPériode : 1842 - 1972Extrait de la notice :
…En effet, si le nom et le statut de l'entreprise s'en sont trouvés modifiés, l'organisation administrative et les méthodes de traitements des documents…
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Cote : 154 JPériode : 1842 - 1972Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…En effet, si le nom et le statut de l'entreprise s'en sont trouvés modifiés, l'organisation administrative et les méthodes de traitements des documents…
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Cote : Série YPériode : 1791 - 1972Extrait de la notice :
…Entre 1804 et 1810, le Code civil, le Code pénal (réformé en 1832) et le Code d'instruction criminelle viennent parfaire l'organisation administrative…
…Entre 1804 et 1810, le Code civil, le Code pénal (réformé en 1832) et le Code d'instruction criminelle viennent parfaire l'organisation administrative…