organisation administrative
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Cote : B-0063208/1Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…Secrétariat général du gouvernement, création d'un service « Organisation administrative » : notes.…
…Secrétariat général du gouvernement, création d'un service « Organisation administrative » : notes.…
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Période : 1941 - 1977Extrait de la notice :
…Organisation administrative et financière, fiscalité, budgets des ministères et établissements publics…
…Organisation administrative et financière, fiscalité, budgets des ministères et établissements publics…
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Cote : 2P/28Période : 1898 - 1946Fonds : Fonds Jean Charles-BrunExtrait de la notice :
…Organisation administrative et réformes ; régions économiques ; banques régionales ; journée de 8 heures ; musées de province…
…Organisation administrative et réformes ; régions économiques ; banques régionales ; journée de 8 heures ; musées de province…
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Cote : B-0046667/8Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Étude préalable relative à l'organisation administrative de l'institut national de la recherche agronomique (INRA) : correspondance, note.…
…Étude préalable relative à l'organisation administrative de l'institut national de la recherche agronomique (INRA) : correspondance, note.…
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Cote : B-0018500/1Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Organisation administrative, rémunération des membres du gouvernement et indemnités allouées à ceux qui ont cessé leurs fonctions.…
…Organisation administrative, rémunération des membres du gouvernement et indemnités allouées à ceux qui ont cessé leurs fonctions.…
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Cote : B-0046673/6Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Étude relative à l'organisation administrative et au développement informatique nécessaires à l'amélioration du recouvrement des amendes : notes.…
…Étude relative à l'organisation administrative et au développement informatique nécessaires à l'amélioration du recouvrement des amendes : notes.…
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Cote : B-0046675/9Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Étude relative à l'organisation administrative de la direction du développement culturel du ministère de la culture : correspondance, notes, rapport.…
…Étude relative à l'organisation administrative de la direction du développement culturel du ministère de la culture : correspondance, notes, rapport.…
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Cote : B-0063212/2Période : 1946 - 1947Extrait de la notice :
…Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), organisation administrative et statut du personnel :projet de décret.…
…Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), organisation administrative et statut du personnel :projet de décret.…
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Cote : B-0073948/1Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Dispositif d'organisation administrative et de développement informatique pour le recouvrement des amendes. - Préparation : rapport du groupe de travail…
…Dispositif d'organisation administrative et de développement informatique pour le recouvrement des amendes. - Préparation : rapport du groupe de travail…
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Cote : B-0067474/1Période : 1974 - 1985Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Prélèvements conjoncturels : décrets, arrêtés (1975), réunion du comité fiscal de la mission d'organisation administrative (1985), loi de finances 1986…
…Prélèvements conjoncturels : décrets, arrêtés (1975), réunion du comité fiscal de la mission d'organisation administrative (1985), loi de finances 1986…