organisation administrative
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Cote : 2Y1 1-2Période : 1806 - 1934Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative…
…Législation, règlementation, organisation administrative…
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Cote : 2Y4 1Période : 1821 - 1866Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative…
…Législation, règlementation, organisation administrative…
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Cote : 2Y5 1Période : 1823 - 1866Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative.…
…Législation, règlementation, organisation administrative.…
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Cote : 2Y2 1Période : 1793 - 1857Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative : circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux, règlements…
…Législation, règlementation, organisation administrative : circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux, règlements…
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Cote : B-0063208/1Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…Secrétariat général du gouvernement, création d'un service « Organisation administrative » : notes.…
…Secrétariat général du gouvernement, création d'un service « Organisation administrative » : notes.…
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Période : 1941 - 1977Extrait de la notice :
…Organisation administrative et financière, fiscalité, budgets des ministères et établissements publics…
…Organisation administrative et financière, fiscalité, budgets des ministères et établissements publics…
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Cote : 2P/28Période : 1898 - 1946Fonds : Fonds Jean Charles-BrunExtrait de la notice :
…Organisation administrative et réformes ; régions économiques ; banques régionales ; journée de 8 heures ; musées de province…
…Organisation administrative et réformes ; régions économiques ; banques régionales ; journée de 8 heures ; musées de province…
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Cote : B-0046667/8Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Étude préalable relative à l'organisation administrative de l'institut national de la recherche agronomique (INRA) : correspondance, note.…
…Étude préalable relative à l'organisation administrative de l'institut national de la recherche agronomique (INRA) : correspondance, note.…
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Cote : B-0046673/6Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Étude relative à l'organisation administrative et au développement informatique nécessaires à l'amélioration du recouvrement des amendes : notes.…
…Étude relative à l'organisation administrative et au développement informatique nécessaires à l'amélioration du recouvrement des amendes : notes.…
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Cote : B-0018500/1Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Organisation administrative, rémunération des membres du gouvernement et indemnités allouées à ceux qui ont cessé leurs fonctions.…
…Organisation administrative, rémunération des membres du gouvernement et indemnités allouées à ceux qui ont cessé leurs fonctions.…