organisation administrative
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Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : BH 749Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…L'organisation administrative : le département. – Niort : Préfecture, [1960 ?]. – 45 p. ; 27 cm.…
…L'organisation administrative : le département. – Niort : Préfecture, [1960 ?]. – 45 p. ; 27 cm.…
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Cote : 8 BIB 3450Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…I, Organisation administrative et personnel : ordonnances, lois, décrets, arrêtés, circulaires et instructions : 1931-1964 / Direction des Archives de…
…I, Organisation administrative et personnel : ordonnances, lois, décrets, arrêtés, circulaires et instructions : 1931-1964 / Direction des Archives de…
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Cote : 8 BIB 231Période : 1829 - 1829Extrait de la notice :
…Histoire de l'administration locale = Ou Revue historique des divers changements survenus dans l'organisation administrative des villes et communes, des…
…Histoire de l'administration locale = Ou Revue historique des divers changements survenus dans l'organisation administrative des villes et communes, des…
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Cote : EDEPOT80 1R/1Période : 1805 - 1912Fonds : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)Extrait de la notice :
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
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Cote : L/52Période : 1794 - 1796Extrait de la notice :
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
…administrative.…
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
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Cote : 1776W/338Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…