Contributions directes
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Cote : B-0042114/1 - B-0042117/2, B-0042151/1 - B-0065756/2Période : 1937 - 1949Extrait de la notice :
…Direction générale des contributions directes.…
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Cote : B-0071931/1 - B-0071944/1Période : 1936 - 1949Fonds : Imposition directeExtrait de la notice :
…Rôles généraux ou primitifs des anciennes contributions directes et des taxes assimilées (par département…
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Cote : B-0067820/1 - B-0067841/1Période : 1933 - 1959Extrait de la notice :
…Ce versement comporte les notes de la direction générale des contributions directes de 1933 à 1959.…
…Notes de la direction générale des contributions directes.…
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Cote : B-0065751/1Période : 1954 - 1967Extrait de la notice :
…2ème direction des services des contributions directes : notes, cartes, tableaux, observations, correspondance…
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Cote : B-0065677/1Période : 1947 - 1972Extrait de la notice :
…Doubs (25), plan de réorganisation (1959-1970) ; réforme du service des contributions directes (1968-…
…1972) ; installation du centre départemental d'assiette (1968-1970) ; services des contributions directes…
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Cote : B-0065678/1Période : 1948 - 1972Extrait de la notice :
…Drôme (26), plan de réorganisation (1959-1962) ; réforme du service des contributions directes (1968-…
…1972) ; installation du centre départemental d'assiette (1968-1970) ; services des contributions directes…
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Cote : B-0042115/2Période : 1939 - 1946Extrait de la notice :
…Organisation du service des contributions directes : études, travaux, notes pour le Ministre, statistiques…
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Cote : B-0065750/1Période : 1951 - 1967Extrait de la notice :
…Réorganisation des services des contributions directes et de l'enregistrement : notes, cartes, tableaux…
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Cote : B-0065742/1Période : 1947 - 1960Extrait de la notice :
…Services des contributions directes : cartes, états, rapports, notes, correspondance, observations, note…
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Cote : B-0065750/2Période : 1947 - 1967Extrait de la notice :
…Services des contributions directes : notes, correspondance, états, tableaux, cartes, note de service…