Contributions directes
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Cote : 2 O 1513Période : 1837 - 1837Extrait de la notice :
…Contributions directes, évolution des centimes additionnels.…
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Cote : 8 L 67Période : 1790 - 1795Fonds : District de Nantua (8 L)Extrait de la notice :
…Contributions directes.…
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Cote : 3 L 103Période : 1790 - 1795Fonds : District de Belley (3 L)Extrait de la notice :
…Contributions directes…
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Cote : 8 L 67Période : 1790 - 1795Fonds : District de NantuaExtrait de la notice :
…Contributions directes…
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Cote : 3 L 103Période : 1790 - 1795Fonds : District de BelleyExtrait de la notice :
…Contributions directes…
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Cote : 118 J 2Période : 1941 - 1949Extrait de la notice :
…pièces justificatives de carrière au sein de l'administration des contributions directes…
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Cote : 2 O 614Période : 1799 - 1817Extrait de la notice :
…Contributions directes, avertissement à un habitant de Châtillonnet (1816-1817).…
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Cote : 2 O 2238Période : 1806 - 1911Extrait de la notice :
…Classificateurs des contributions directes, liste des propriétaires fonciers proposés à cette fonction…
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Cote : 2 O 699Période : 1837 - 1837Extrait de la notice :
…Impôts, extrait du rôle des contributions directes…
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Cote : 2 O 996Période : 1846 - 1932Extrait de la notice :
…Maison sous-louée pour loger le percepteur des contributions directes (1932).…
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