Contributions directes
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Cote : 1 J 494/38Période : 1768 - 1920Extrait de la notice :
…Contributions directes, recouvrement : procès-verbal de saisie (15 messidor an XI ) : copie au citoyen…
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Période : 1902 - 1982Extrait de la notice :
…Contributions directes…
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Cote : 999 W 992Période : 1941 - 1947Extrait de la notice :
…Contributions directes. Répartement.…
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Cote : 126 J/333Période : 1880 - 1906Fonds : Hôtel HardyExtrait de la notice :
…Contributions directes de Lucien CAILLOT et Alice HARDY, quittances de droits : reçus divers (1880-1906…
…Contributions directes de Lucien CAILLOT et Alice HARDY, quittances de droits…
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Cote : 109 J 111Période : 1955 - 1957Fonds : 109 J - Fonds Yvon Le CornecExtrait de la notice :
…Bureau des Contributions Directes, aménagement.…
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Cote : E DEPOT 212/1 G 8Période : 1825 - 1831Fonds : Archives communales de PoiseuxExtrait de la notice :
…Contributions directes, organisation : arrêté, instructions, correspondance.…
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Cote : 137 J/114Période : 1825 - 1825Fonds : 137 J Fonds Gérard d'OrthoExtrait de la notice :
…Nomination de Victor de Cavailhès en tant que percepteur des contributions directes de Nevers extra-muros…
…Nomination de Victor de Cavailhès en tant que percepteur des contributions directes de Nevers extra-muros…
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Cote : 65 J56Période : 1866 - 1906Fonds : Fonds de la Terre de VaubanExtrait de la notice :
…Contributions directes, avertissements et reçus (1866-1906).…
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Cote : 65 J71Période : 1911 - 1956Fonds : Fonds de la Terre de VaubanExtrait de la notice :
…Contributions directes, avertissements et déclarations (1911-1956).…
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Cote : 65 J77Période : 1925 - 1951Fonds : Fonds de la Terre de VaubanExtrait de la notice :
…Contributions directes, avertissements et déclarations (1925-1951).…