Contributions directes
Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
Date de modification : 23 avril 2024Extrait de la notice :
…Finances, fiscalité Direction des contributions directes de la Seine, Direction générale du budget. …
…Finances, fiscalité Direction des contributions directes de la Seine, Direction générale du budget. …
-
Date de modification : 9 avril 2024Extrait de la notice :
…quartier de la Cité avant 1860 Plans parcellaires du quartier de Notre-Dame après 1860 Archives historiques du diocèse de Paris Archives nationales F/31 : Contributions…
…directes (1799-1863) H - Administrations locales et comptabilités diverses H/2 - Bureau de la ville de Paris, intendance et généralité de Paris (1115…
…quartier de la Cité avant 1860 Plans parcellaires du quartier de Notre-Dame après 1860 Archives historiques du diocèse de Paris Archives nationales F/31 : Contributions…
-
Date de modification : 27 octobre 2022Extrait de la notice :
…Recueil de monographies cantonales et communales établies par les contrôleurs des contributions directes.…
…Elles ont été rédigées par les différents contrôleurs des contributions directes au milieu du XIXe siècle, approximativement entre 1845 et 1855.…
…Recueil de monographies cantonales et communales établies par les contrôleurs des contributions directes.…
Lieu de conservation : Archives départementales du Lot -
Date de modification : 19 août 2021Extrait de la notice :
…Recueil de monographies cantonales et communales établies par les contrôleurs des contributions directes. Premier volume : contrôle de Cahors…
…Elles ont été rédigées par les différents contrôleurs des contributions directes au milieu du XIXe siècle, approximativement entre 1845 et 1855.…
…Recueil de monographies cantonales et communales établies par les contrôleurs des contributions directes. Premier volume : contrôle de Cahors…
Lieu de conservation : Archives départementales du Lot -
Dates : 4 novembre 2020Extrait de la notice :
…Une première sélection d’inventaires est disponible sur le portail FranceArchives : - Sous-série 1G : Contributions directes, - Sous-série 3O : Navigation…
…Une première sélection d’inventaires est disponible sur le portail FranceArchives : - Sous-série 1G : Contributions directes, - Sous-série 3O : Navigation…
-
Cote : 949WPériode : 996 - 2014Extrait de la notice :
…>>> 949W - Finances - Service des impôts - Contributions directes - patentes (sans date)…
…>>> 949W - Finances - Service des impôts - Contributions directes - patentes (sans date)…
-
Période : 1 - 2011Fonds : Archives communales de ChaumontExtrait de la notice :
…1 G - Contributions directes…
…1 G - Contributions directes…
-
Période : 1 - 2011Fonds : Archives communales de ChaumontExtrait de la notice :
…Matrice générale et spéciale des contributions directes…
…Matrice générale et spéciale des contributions directes…
-
Période : 1 - 2011Fonds : Archives communales de ChaumontExtrait de la notice :
…Trésorerie générale, recettes et perception, contributions directes et indirectes, monopole, douane, enregistrement, loterie…
…Trésorerie générale, recettes et perception, contributions directes et indirectes, monopole, douane, enregistrement, loterie…
-
Cote : 2280W/118Période : 2009 - 2009Fonds : COMPTABILITE PUBLIQUEExtrait de la notice :
…Bordereaux recettes année 2009 : pièces justificatives, P503 DFCP, contributions directes, subventions (2009).…
…Bordereaux recettes année 2009 : pièces justificatives, P503 DFCP, contributions directes, subventions (2009).…