Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

mur d'enceinte

Source :

data.culture.fr : patrimoine architectural

Voir aussi :

Château [27344] ; Monument [1551] ; Patrimoine architectural [34641]

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Rousseau Jacques, conseiller à Saumur

Cote : 2 E 2446

Période : 1740 - 1740

Fonds : Sous-série 2 E : titres de famille

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu mémoire relatif à la destruction d'un mur d'enceinte…

…Présentation du contenu mémoire relatif à la destruction d'un mur d'enceinte…
Cour d'honneur.

Cote : 4 N 121

Période : 1889 - 1894

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)

Extrait de la notice :

…Cession à la ville de l'emplacement de l'ancienne prison et emploi du produit de la vente pour la construction d'un mur d'enceinte : soumissions d'entrepreneurs…

…Cession à la ville de l'emplacement de l'ancienne prison et emploi du produit de la vente pour la construction d'un mur d'enceinte : soumissions d'entrepreneurs…
Bâtiments religieux.

Cote : 2 O 1308

Période : 1832 - 1907

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Cimetière, reconstruction du mur d'enceinte (1863-1872) ; réfection du mur (1903-1907).…

…Cimetière, reconstruction du mur d'enceinte (1863-1872) ; réfection du mur (1903-1907).…
Bâtiments religieux.

Cote : 2 O 1287

Période : 1800 - 1905

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Cimetière, reconstruction du mur d'enceinte (1860-1862) ; réparations des murs de clôture (1900-1905).…

…Cimetière, reconstruction du mur d'enceinte (1860-1862) ; réparations des murs de clôture (1900-1905).…
Bâtiments communaux.

Cote : 2 O 2048

Période : 1800 - 1925

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Cimetière de Chézery, reconstruction du mur d'enceinte (1863).…

…Cimetière de Chézery, reconstruction du mur d'enceinte (1863).…
Eglise et ancien presbytère ; Bâtiments communaux et fontaines ; Croix de mission ; Cimetière.

Cote : 2 O 133

Période : 1821 - 1938

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Cimetière, presbytère et église, construction du mur d'enceinte (1823-1824).…

…Cimetière, presbytère et église, construction du mur d'enceinte (1823-1824).…
Titres de fondation

Cote : H 514

Période : 1448 - 1746

Fonds : Cordeliers de Belley

Extrait de la notice :

…- requête des Cordeliers au duc Philibert du 15 mai 1498, pour obtenir le droit d'appuyer leur bâtiment d'infirmerie sur le mur d'enceinte de la ville…

…- requête des Cordeliers au duc Philibert du 15 mai 1498, pour obtenir le droit d'appuyer leur bâtiment d'infirmerie sur le mur d'enceinte de la ville…
FRAD001_cordeliers_de_belley

Extrait de la notice :

…. - requête des Cordeliers au duc Philibert du 15 mai 1498, pour obtenir le droit d’appuyer leur bâtiment d’infirmerie sur le mur d’enceinte de la ville…

mur d'enceinte

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