Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chef d'entreprise

Source :

data.culture.fr : chef d'entreprise

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1873-1923.

Cote : 4 M 1117

Période : 1873 - 1923

Fonds : Police (an VI-1966)

Extrait de la notice :

…Chef d'entreprise…
1924-1927.

Cote : 4 M 1118

Période : 1924 - 1927

Fonds : Police (an VI-1966)

Extrait de la notice :

…Chef d'entreprise…
1928-1931.

Cote : 4 M 1119

Période : 1928 - 1931

Fonds : Police (an VI-1966)

Extrait de la notice :

…Chef d'entreprise…
1932-1940.

Cote : 4 M 1120

Période : 1932 - 1940

Fonds : Police (an VI-1966)

Extrait de la notice :

…Chef d'entreprise…
Registre de déclaration pour la taxe d'apprentissage

Cote : 9 M 129-136

Période : 1924 - 1930

Fonds : Industrie, artisanat (an VIII-1945)

Extrait de la notice :

…Nom du chef d'entreprise, domicile, montant total des salaires payés, montant des exonérations demandées, date d'accusé de réception, observations par…

…Nom du chef d'entreprise, domicile, montant total des salaires payés, montant des exonérations demandées, date d'accusé de réception, observations par…
Un siècle gravé dans le quotidien. Images publicitaires du fonds Frank

Date de modification : 1 août 2022

Extrait de la notice :

…Les sollicitations publicitaires auxquelles nous sommes soumis ne datent pas d’hier : dans un contexte concurrentiel, chaque fabricant, chaque chef d’entreprise…

…Les sollicitations publicitaires auxquelles nous sommes soumis ne datent pas d’hier : dans un contexte concurrentiel, chaque fabricant, chaque chef d’entreprise…

Lieu de conservation : Archives départementales de la Moselle
Procédures.

Cote : 10 B 19

Période : 1685 - 1690

Fonds : Juridictions ordinaires (1336 - an IV)

Extrait de la notice :

…Jean Gaubert, maître cordonnier, habitant d'Agde, contre Antoine Biquet, chef d'entreprise.…

…Jean Gaubert, maître cordonnier, habitant d'Agde, contre Antoine Biquet, chef d'entreprise.…

Chef d'entreprise

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