Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Monarchie de juillet (1830-1848)

Source :

data.culture.fr : Monarchie de Juillet (1830-1848)

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Monarchie de juillet

Période : 1830 - 1849

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours
Élections de 1830 et 1831

Période : 1830 - 1831

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours
Le corps électoral le 10 septembre 1830 (révision de la liste générale du jury pour 1831)

Cote : 3 M 3/10

Période : 1830 - 1830

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours
Le corps électoral le 2 octobre 1830 (listes établies pour les élections législatives du 21 octobre 1830)

Cote : 3 M 3/11

Période : 1830 - 1830

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours
Le corps électoral le 16 novembre 1830

Cote : 3 M 3/12

Période : 1830 - 1830

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours
Le corps électoral le 23 mai 1831

Cote : 3 M 3/13

Période : 1831 - 1831

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours
Le corps électoral le 26 décembre 1831 (extrait de la liste générale du jury pour 1832, 1ère partie).

Cote : 3 M 3/14

Période : 1831 - 1831

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours
Élections législatives et cantonales

Période : 1835 - 1848

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours
Les membres des collèges électoraux d'arrondissement et les électeurs départementaux en 1835

Cote : 3 M 3/15

Période : 1835 - 1835

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours
Les membres des collèges électoraux d'arrondissement et les électeurs départementaux de 1838 à 1840

Cote : 3 M 3/16

Période : 1838 - 1840

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours

Monarchie de juillet (1830-1848)

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