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Cote : 305 J 1-86Période : 1956 - 1970Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Administration générale, comptabilité, activité, fonctionnement, documentation…
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Cote : 1 Y 1-559Période : 1768 - 1941Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Administration des établissements péniteniaires : fonctionnement, personnel…
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Cote : 312 J 1-26Période : 1895 - 1991Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Sept registres et documents relatifs au fonctionnement de la Société des régates…
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Cote : 2 U 1 1-354Période : 1799 - 1811Extrait de la notice :
…de procédure criminelle jugés et non jugés, arrêts rendus par le tribunal criminel, pièces de fonctionnement…
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Cote : 345 J 1-44Période : 1799 - 1962Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Fonctionnement général (1892-1924), comptabilité (1904-1940), dossiers clients…
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Cote : B 5580-6074Période : 1632 - 1800Extrait de la notice :
…L'état du fonds ne permet pas de reconstituer le fonctionnement de l'institution.…
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Cote : B 5654-5732Période : 1632 - 1744Extrait de la notice :
…L'état du fonds ne permet pas de reconstituer le fonctionnement de l'institution.…
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Cote : 341 J 1-24Période : 1857 - 2002Extrait de la notice :
…dissolution (1910-2002), assemblées générales, conseils d'administration : registres (1895-2002), fonctionnement…
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Cote : 121 J 1-41Période : 1969 - 1997Extrait de la notice :
…fonds (articles 1 à 21) se compose des archives relatives à la création de l'association, à son fonctionnement…
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Cote : 349 J 1-9Période : 1967 - 1989Extrait de la notice :
…correspondances, notes (1983-1984) ; filière élevage laitier, Lait Aunis plus, organisation et fonctionnement…