Droit
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Cote : 1 J 561Période : 1932 - 1933Extrait de la notice :
…Devoirs de droit envoyés par Lucien Paquet, 9 rue Lesage à reims, à l'école de droit à Paris, pour sa…
…formation de capacité en droit, 1ére année.…
…Les questions et corrigés sont en fin de brochures. - Ecole polytechnique de droit…
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Cote : 1 J 328Période : 1706 - 1788Extrait de la notice :
…Dominique Maury, procureur fiscal du comté de Sampigny ; Nicolas Maury, avocat à Sampigny : diplômes de droit…
…DROIT…
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Cote : 19 J 7251Période : 1843 - 1843Fonds : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt des paroisses - papiers personnels de prêtresExtrait de la notice :
…DROIT…
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Cote : 1 J 117Période : 1869 - 1869Extrait de la notice :
…DROIT…
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Cote : 2011 9 107Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Côté droit.…
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Cote : 2011 9 230Extrait de la notice :
…Côté droit.…
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Cote : 2000 24 4061Période : 1924 - 1925Extrait de la notice :
…Droit d'embranchement.…
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Cote : EDEPOT337/76Période : 1535 - 1535Fonds : Rouvrois-sur-Meuse E dépôt 337Extrait de la notice :
…Droit d'héritage.…
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Cote : 2000 24 2731Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Droit d'embranchement.…
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