Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 105PO/1/30Période : 1953 - 1963Fonds : BONN (ambassade)Extrait de la notice :
…Victimes du nazisme - Indemnisation.…
-
Cote : 1268 W 37Période : 1971 - 1978Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…Dossiers d'indemnisation liquidés : M-Z.…
-
Cote : 1268 W 36Période : 1971 - 1978Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…Dossiers d'indemnisation liquidés : A-L.…
-
Cote : 1763 W 251-252Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Commission d'indemnisation des victimes d'infractions…
-
Cote : 2MA/2/6Période : 1946 - 1947Extrait de la notice :
…Indemnisation des victimes des lois d'exception : correspondance.…
-
Cote : 1176 W 29Période : 1972 - 1976Extrait de la notice :
…Sinistre "Maïs 1972" : indemnisation des dommages, correspondance.…
-
Cote : 105PO/1/21Période : 1952 - 1958Fonds : BONN (ambassade)Extrait de la notice :
…Indemnisation des victimes du nazisme - Victimes du nazisme.…
-
Cote : 465 W 9Période : 1962 - 1965Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…. - Dossiers individuels d'indemnisation.…
-
Cote : 1268 W 34Période : 1970 - 1980Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…(1970-1980) ; création d'un bureau spécial d'accueil pour l'indemnisation (1970).…
…Commissions paritaires d'indemnisation : instructions (1970-1979), élections et renouvellements des délégués…
-
Cote : 1134 W 4Période : 1972 - 1972Fonds : Préfecture - CabinetExtrait de la notice :
…Versement d'une avance forfaitaire sur l'indemnisation des Français d'Outre-mer.…
Pagination