domaine privé
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Cote : 968 W 14891Période : 1948 - 1959Extrait de la notice :
…Matériel et bâtiments du réseau de l'Aisne, domaine A et domaine privé (dossier DIM n°1892).…
…Matériel et bâtiments du réseau de l'Aisne, domaine A et domaine privé (dossier DIM n°1892).…
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Cote : 968 W 14892Période : 1947 - 1959Extrait de la notice :
…Matériel et bâtiments du réseau de l'Aisne, domaine B et domaine privé (dossier DIM n°1892).…
…Matériel et bâtiments du réseau de l'Aisne, domaine B et domaine privé (dossier DIM n°1892).…
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Cote : 968 W 14890Période : 1941 - 1959Extrait de la notice :
…Matériel, bâtiments et gestion du réseau de l'Aisne, domaine public et domaine privé (dossier DIB n°1892).…
…Matériel, bâtiments et gestion du réseau de l'Aisne, domaine public et domaine privé (dossier DIB n°1892).…
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Cote : 5203 W 332Période : 1945 - 1979Fonds : 5203WExtrait de la notice :
…Cessions de terrains faisant partie du domaine privé départemental (délaissé des CD2 et 20 commune de Revel). Contentieux AJAC contre le département.…
…Cessions de terrains faisant partie du domaine privé départemental (délaissé des CD2 et 20 commune de Revel). Contentieux AJAC contre le département.…
…Cessions de terrains faisant partie du domaine privé départemental (délaissé des CD2 et 20 commune de Revel). Contentieux AJAC contre le département.…