domaine privé
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Cote : 1 HCI 350Période : 1943 - 1949Fonds : Cabinet (1909-1963)Extrait de la notice :
…Domaine privé ; domaine privé de l'État ; domaine militaire ; domaine colonial et concessions ; domaine local : pièces de principe, correspondances, notes…
…Domaine privé ; domaine privé de l'État ; domaine militaire ; domaine colonial et concessions ; domaine local : pièces de principe, correspondances, notes…
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Cote : 968 W 14891Période : 1948 - 1959Extrait de la notice :
…Matériel et bâtiments du réseau de l'Aisne, domaine A et domaine privé (dossier DIM n°1892).…
…Matériel et bâtiments du réseau de l'Aisne, domaine A et domaine privé (dossier DIM n°1892).…
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Cote : 968 W 14892Période : 1947 - 1959Extrait de la notice :
…Matériel et bâtiments du réseau de l'Aisne, domaine B et domaine privé (dossier DIM n°1892).…
…Matériel et bâtiments du réseau de l'Aisne, domaine B et domaine privé (dossier DIM n°1892).…
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Cote : 968 W 14890Période : 1941 - 1959Extrait de la notice :
…Matériel, bâtiments et gestion du réseau de l'Aisne, domaine public et domaine privé (dossier DIB n°1892).…
…Matériel, bâtiments et gestion du réseau de l'Aisne, domaine public et domaine privé (dossier DIB n°1892).…
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Cote : F80 1812Période : 1830 - 1907Fonds : Services du ministère de la Guerre puis du ministère de l'Intérieur ayant eu en charge l'AlgérieExtrait de la notice :
…1865) ; projet d'aliénation de biens domaniaux pour la construction d'un palais de justice à Alger (1876) ; vente par le domaine de biens provenant du domaine…
…privé de l'empereur (1874/1876) ; cession et transformation d'immeubles militaires à Oran (1894/1899) ; domaine communal ; situation en 1876 ; régime…
…1865) ; projet d'aliénation de biens domaniaux pour la construction d'un palais de justice à Alger (1876) ; vente par le domaine de biens provenant du domaine…
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Cote : 1 AFFPOL 1-3713Extrait de la notice :
…financier),- fiscalité,législation du Domaine, des concessions, de la propriété foncière (définition et délimitation du domaine public de l'État, du domaine…
…privé, de la propriété indigène, réglementations locales, concessions),- immigration et émigration, travail indigène, régime du travail,- régime des armes…
…financier),- fiscalité,législation du Domaine, des concessions, de la propriété foncière (définition et délimitation du domaine public de l'État, du domaine…