domaine privé
-
Cote : 187 IFA 77/5Période : 1965 - 1980Fonds : Le Couteur, Jean (1916-2010)Extrait de la notice :
…plan de la zone pavillonnaire, 1° tranche, 1969; - plan de la zone pavillonnaire, 2° tranche, 1969-1970; - plan de délimitation du domaine public et du domaine…
…privé, 1969.…
…plan de la zone pavillonnaire, 1° tranche, 1969; - plan de la zone pavillonnaire, 2° tranche, 1969-1970; - plan de délimitation du domaine public et du domaine…
-
Cote : 373 IFA 103/5Période : 1964 - 2000Fonds : Balladur, Jean (1924-2002)Extrait de la notice :
…Relevé du domaine privé de la zone lacustre. Déc. 1967 (tirage sur papier). Relevé de la zone sud-est de La Grande Motte au 1/500e (F.…
…Relevé du domaine privé de la zone lacustre. Déc. 1967 (tirage sur papier). Relevé de la zone sud-est de La Grande Motte au 1/500e (F.…
-
Cote : 6 J 73Période : 1579 - 1936Fonds : Collection Michel LeymarieExtrait de la notice :
…Domaine privé : mutation de la maison Maynard (1835) ; contentieux de voisinage entre Jean-Baptiste Dorinière et Marguerite de Sénezergues (factum ; 1742…
…Domaine privé : mutation de la maison Maynard (1835) ; contentieux de voisinage entre Jean-Baptiste Dorinière et Marguerite de Sénezergues (factum ; 1742…