Pension alimentaire
Source :
data.culture.fr : affaire familiale
Voir aussi :
Affaire familiale [18981] ; Divorce [5247] ; droit parental [2283] ; séparation [49] ; union civile [37]
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Assistance médicale gratuite (1894-1956). Pension alimentaire (1897). Secours temporaire (1925-1953)Cote : 118Edépôt Q 2Période : 1894 - 1956Fonds : Le Monteil-au-VicomteExtrait de la notice :
…Pension alimentaire (1897). Secours temporaire (1925-1953)…
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Cote : H 295Période : 1785 - 1787Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…procureur des cordeliers de Champaigne, des quartiers de la pension alimentaire…
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Cote : H 295Période : 1785 - 1787Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…procureur des cordeliers de Champaigne, des quartiers de la pension alimentaire…
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Cote : H 519Période : 1790 - 1790Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…captivité, il fut obligé, des deniers de sa famille, de payer une partie de sa pension alimentaire…
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Cote : H 519Période : 1790 - 1790Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…captivité, il fut obligé, des deniers de sa famille, de payer une partie de sa pension alimentaire…