Pension alimentaire
Source :
data.culture.fr : affaire familiale
Voir aussi :
Affaire familiale [18981] ; Divorce [5244] ; droit parental [2283] ; séparation [48] ; union civile [37]
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Cote : H 236Période : 1760 - 1780Fonds : Clergé régulier (780-1885) - HExtrait de la notice :
…quittances, concernant les sommes payées par ledit dom Lobel, soit à l'abbé de Limon, pour la pension alimentaire…
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Cote : H 235Période : 1770 - 1789Fonds : Clergé régulier (780-1885) - HExtrait de la notice :
…. — Appointement du sénéchal de Beaucaire, qui adjuge audit messire de Limon une pension alimentaire…
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Cote : H 380Période : 1540 - 1549Fonds : Clergé régulier (780-1885) - HExtrait de la notice :
…par Nicolas Bellon contre les enfants et héritiers d'Imbert Bellon, auxquels il réclamait une pension alimentaire…
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Cote : H 323Période : 1743 - 1790Fonds : Clergé régulier (780-1885) - HExtrait de la notice :
…. — En 1748, Monsieur Vanderburn, peintre, paye pour sa pension alimentaire audit couvent, depuis le…
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Cote : G 1601Période : 1744 - 1786Fonds : Clergé séculier (816-1835) - GExtrait de la notice :
…. — P. 99-101 : Demande d'augmentation de pension alimentaire, mémoire, procès et emprunt à ce sujet…