Substitution
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Cote : 8G/362Période : 1570 - 1639Extrait de la notice :
…Requêtes, lettres patentes et pièces annexes. 1570-1639 [1 pièce multi scellée extraite de la liasse est non communicable : cote de substitution 6Num…
…Requêtes, lettres patentes et pièces annexes. 1570-1639 [1 pièce multi scellée extraite de la liasse est non communicable : cote de substitution 6Num…
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Cote : E/913Période : 1622 - 1654Fonds : Famille Pot de RhodesExtrait de la notice :
…distribution de 260,000 livres, provenant de la vente de la terre de Rhodes et autres, et demandant que la terre de Menetou-Salon, transmise à Henri Pot, par substitution…
…distribution de 260,000 livres, provenant de la vente de la terre de Rhodes et autres, et demandant que la terre de Menetou-Salon, transmise à Henri Pot, par substitution…
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Cote : B/1590Période : 1662 - 1662Fonds : Prévôté de BourgesExtrait de la notice :
…, notaire royal à Mehun-sur-Yèvre, demanderesse, contre Claude Leseve, exécuteur testamentaire de Bienvenue Ligier bon et valable, à la réserve de la substitution…
…, notaire royal à Mehun-sur-Yèvre, demanderesse, contre Claude Leseve, exécuteur testamentaire de Bienvenue Ligier bon et valable, à la réserve de la substitution…
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Cote : B/3632Période : 1673 - 1675Fonds : Justice du duché d'AubignyExtrait de la notice :
…Portsmouth, ensemble d'une procuration passée par ladite duchesse à Jean Calloet, pardevant Mignon, notaire royal à Londres, en date du 6 janvier 1673, avec substitution…
…Portsmouth, ensemble d'une procuration passée par ladite duchesse à Jean Calloet, pardevant Mignon, notaire royal à Londres, en date du 6 janvier 1673, avec substitution…
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Cote : B/101Période : 1715 - 1715Fonds : Bailliage de BourgesExtrait de la notice :
…. - Insinuation et lecture, à l'audience du Bailliage, dudit contrat de mariage, à cause de la substitution qu'il contient. 1715…
…. - Insinuation et lecture, à l'audience du Bailliage, dudit contrat de mariage, à cause de la substitution qu'il contient. 1715…
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Cote : 2C/438Période : 1718 - 1805Extrait de la notice :
…Actes donnant ouverture au 100e d'après décès : table des donateurs, grevés de substitution, etc.…
…Actes donnant ouverture au 100e d'après décès : table des donateurs, grevés de substitution, etc.…
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Cote : 2C/1603Période : 1753 - 1810Fonds : Contrôle (bureau de Villequiers)Extrait de la notice :
…Actes donnant ouverture au 100°d. après décès : table des donateurs, grevés de substitution, etc. 1753, 8 mars - 1810, 8 mars…
…Actes donnant ouverture au 100°d. après décès : table des donateurs, grevés de substitution, etc. 1753, 8 mars - 1810, 8 mars…
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Cote : 2C/628Période : 1754 - 1788Fonds : Contrôle (bureau de Culan)Extrait de la notice :
…Actes donnant ouverture au 100e d. après décès : table des donateurs, grevés de substitution, etc. 1754, 1er février - 1788, 24 novembre…
…Actes donnant ouverture au 100e d. après décès : table des donateurs, grevés de substitution, etc. 1754, 1er février - 1788, 24 novembre…
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Cote : 2C/547Période : 1756 - 1784Fonds : Contrôle (bureau du Chatelet)Extrait de la notice :
…Actes donnant ouverture au centième denier après décès : table des donateurs, grevés de substitution, etc. . 1756, 4 février - 1784, 13 février…
…Actes donnant ouverture au centième denier après décès : table des donateurs, grevés de substitution, etc. . 1756, 4 février - 1784, 13 février…
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Cote : 2C/1560Période : 1757 - 1810Fonds : Contrôle (bureau de Vierzon)Extrait de la notice :
…Actes donnant ouverture au 100°d. après décès : table des donateurs, grevés de substitution, etc. 1757, 3 janvier - 1810, 6 mars…
…Actes donnant ouverture au 100°d. après décès : table des donateurs, grevés de substitution, etc. 1757, 3 janvier - 1810, 6 mars…