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Substitution

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  • Duché et terre de Joyeuse. | Comptes de la succession Marsan. XIXe siècle | Procèdures, transactions entre la princesse de Lillebonne et les...
    Cote : 273AP/546
    Période : 1001 - 1900
    Fonds : Fonds Rohan-Bouillon (XIe-XIXe siècle)
    Extrait de la notice :

    …XIXe siècle | Procèdures, transactions entre la princesse de Lillebonne et les légataires de Mademoiselle de Guise, substitution du duché.…

    …XIXe siècle | Procèdures, transactions entre la princesse de Lillebonne et les légataires de Mademoiselle de Guise, substitution du duché.…

  • Succession de Guillaume d'Ancézune
    Période : 1008 - 1900
    Fonds : Archives du duché de Caderousse
    Extrait de la notice :

    …sentences devant le parlement de Languedoc, le sénéchal de Carcassonne, le recteur du Comtat, en raison de la situation des biens en question et de la substitution…

    …sentences devant le parlement de Languedoc, le sénéchal de Carcassonne, le recteur du Comtat, en raison de la situation des biens en question et de la substitution…

  • Succession de la maison d'Allemand, famille alliée
    Période : 1008 - 1900
    Fonds : Archives du duché de Caderousse
    Extrait de la notice :

    …, devant le vice-bailli de Grésivaudan, les chambres de l'Édit de Castres, Nérac et Paris, le parlement de Dauphiné, le Conseil du roi, en matière de substitution…

    …, devant le vice-bailli de Grésivaudan, les chambres de l'Édit de Castres, Nérac et Paris, le parlement de Dauphiné, le Conseil du roi, en matière de substitution…

  • Charles VII de Valois (1403-1461) (pRémier sceau de substitution)
    Cote : SC/L/1524
    Période : 1026 - 1759
    Fonds : Moulages de sceaux de la collection Lorraine
    Extrait de la notice :

    …Charles VII de Valois (1403-1461) (pRémier sceau de substitution)…

    …Charles VII de Valois (1403-1461) (pRémier sceau de substitution)…

    …Charles VII de Valois (1403-1461) (pRémier sceau de substitution)…

  • Charles VIII de Valois (1470-1498) (grand sceau de substitution)
    Cote : SC/L/884
    Période : 1026 - 1759
    Fonds : Moulages de sceaux de la collection Lorraine
    Extrait de la notice :

    …Charles VIII de Valois (1470-1498) (grand sceau de substitution)…

    …Charles VIII de Valois (1470-1498) (grand sceau de substitution)…

    …Charles VIII de Valois (1470-1498) (grand sceau de substitution)…

  • C à J.
    Cote : 109AP/2
    Période : 1101 - 1900
    Fonds : Collection et fonds de Gourgues (XIIe-XIXe siècles)
    Extrait de la notice :

    …. - DURFORT (Amanyeu de) prieur de St-Caprais et de Notre-Dame d’Eysses : acte de substitution (sign.). - DURFORT (Amanyeu de), baron de Bajaumont..…

    …. - DURFORT (Amanyeu de) prieur de St-Caprais et de Notre-Dame d’Eysses : acte de substitution (sign.). - DURFORT (Amanyeu de), baron de Bajaumont..…

  • L à M.
    Cote : 109AP/3
    Période : 1101 - 1900
    Fonds : Collection et fonds de Gourgues (XIIe-XIXe siècles)
    Extrait de la notice :

    …- MONTLEZUN (Aymeric de) : substitution en faveur de Jaquette de Pons, sa femme (sign.). 26 octobre 1577.…

    …- MONTLEZUN (Aymeric de) : substitution en faveur de Jaquette de Pons, sa femme (sign.). 26 octobre 1577.…

  • Maisons de Foix et de Candale.
    Cote : 109AP/7
    Période : 1101 - 1900
    Fonds : Collection et fonds de Gourgues (XIIe-XIXe siècles)
    Extrait de la notice :

    …. - acte de substitution en faveur de Charles de Foix de Candale, son frère. 14 juin 1578. - acte additif à un contrat avec Millanges (3 lignes autog.)…

    …. - acte de substitution en faveur de Charles de Foix de Candale, son frère. 14 juin 1578. - acte additif à un contrat avec Millanges (3 lignes autog.)…

  • Chartrier de Castries (XIIe-XXe siècles)
    Cote : 306AP/1-306AP/1720
    Période : 1101 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Déjà, lorsqu'il acquit le comté d'Alès, le maréchal de Castries avait fait établir un titre de substitution prévoyant qu'en cas d'extinction de la branche…

    …Déjà, lorsqu'il acquit le comté d'Alès, le maréchal de Castries avait fait établir un titre de substitution prévoyant qu'en cas d'extinction de la branche…

  • Catologue des sceaux
    Cote : 42 Fi 1-288
    Période : 1102 - 1800
    Extrait de la notice :

    …seuls deux ont pu être retrouvées, le sceau de la Faculté des droits de l'Université de Paris (42 Fi 238) d'une part, le sceau de substitution…

    …seuls deux ont pu être retrouvées, le sceau de la Faculté des droits de l'Université de Paris (42 Fi 238) d'une part, le sceau de substitution…

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